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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIIDE
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OPEN AVOCAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPEN AVOCAT
INSIIDE, SARL

Numéro de dépôt :
3708158
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2020
OPEN AVOCAT de INSIIDE

Présentation de la marque OPEN AVOCAT

Déposée le 27 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN AVOCAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIIDE domicilié(e) 202 Route de la Seds - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 697 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSIIDE domicilié(e) 202 Route de la Seds - 13127 - VITROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN AVOCAT est expirée depuis le 27 janvier 2020.

INSIIDE a également déposé les autres marques suivantes : INSIIDE


INSIIDE, SARL - 202 Route de la Seds - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 514697960


INSIIDE - 202 Route de la Seds - 13127 - VITROLLES - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.